Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon
Monsieur Joël DURAND

Numéro de dépôt :
4419929
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon de Joël DURAND

Présentation de la marque Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur Joël DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Joël DURAND domicilié(e) 19 avenue Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël DURAND domicilié(e) 19 avenue Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

La marque Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

Joël DURAND a également déposé les autres marques suivantes : JOEL DURAND PARFUMEUR , LA MENTONNAISE , JOEL DURAND FRANCE , JOËL DURAND , LES MILLESIMES DE JOEL DURAND , CARAMELETTE , HISTOIRE D'EPICES , GOURMANDE , HISTOIRE D'EPICES , A


Monsieur Joël DURAND - 19 avenue Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


Monsieur Joël DURAND - 19 avenue Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Colorants pour aliments : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Savons ; parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'indication géographique protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence » ; cosmétiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Fruits conservés ; fruits cuisinés : tous ces produits bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix- en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence » et « Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence » ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; vinaigre ; épices bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de Provence »; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes de Provence », « Coteaux Varois en Provence » et « Coteaux d'Aix-en-Provence » : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.